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23/12/18
Navire avait quitté le port de Lorient pour mouiller près de l'île de Groix lors de la tempête Joachim. Mouillage n'a pas tenu, dérive puis échouement. Pollution démantèlement sur site. Action sur la base de l'article L.218-19 CE pollution accidentelle (imprudence, négligence)
RESULTAT
Relaxe du capitaine. Ensemble des éléments ne permet pas d'imputer une violation manifestement délibérée d'une oblilgation particulière de sécurité ou de prudence L.218-19.
Facteur déterminant et prépondérant de l'echouement: conditions météorologiques défavorables et changeantes
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Qualité des eaux
et Santé des usagers
Zones agricoles, déversements des eaux usées, rejets des villes, la qualité des eaux littorales est menacée par de nombreuses sources de pollutions.
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